|
[ Accueil ] [ Découverte ] [ Activités ] [ Hébergement ] [ Boutique ] [ Vie
locale ] |
||
 |
||
|
|
||
|
|
Mentions
légales Déclaration
à la CNIL :
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, ce site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) où il est enregistré sous le N° 1122458. Droit d'accès : Conformément à la loi du 6 janvier 1978 articles 39 et suivants relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les renseignements et informations vous concernant qui sont diffusés sur ce site. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement ou à la diffusion des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez écrire à l'association CIRSC à l'adresse suivante : CIRSC (centre d'initiatives rurales en
Sud-Charente)
Mairie de Passirac 16480 PASSIRAC.
ou
envoyer un couriel à l'administrateur du site :
Une
action corrective sera entreprise et une réponse vous sera faite
dans le plus bref délai.
Votre activité ne figure pas sur le site : Vous exercez une activité liée au tourisme, au terroir, au sport, à la détente, à l'art ou la culture dans le canton de Brossac mais elle ne figure pas sur le site. Faites là connaître en écrivant avec un maximum de détails et des photos à l'association CIRSC à l'adresse suivante : CIRSC (centre d'initiatives rurales en
Sud-Charente)
Mairie de Passirac 16480 PASSIRAC.
ou
envoyer un couriel à l'administrateur du site :
Votre
activité sera intégrée sur le site dans le plus
bref délai.
Télécharger la notice >> information-inscription-site.pdf Publications et responsabilités : Le CIRSC se donne le droit de refuser la publication de données qui ne seraient pas conformes aux objectifs ou au thème du site. Le CIRSC ne peut être tenu responsable de données publiées sur le site qui se révéleraient fausses ou erronées. Propriété intellectuelle et droits d'auteurs: Le site accessible par les noms de domaines "www.brossacais-nature.net" et "www.brossac-nature.fr" est la propriété de l'association CIRSC (Centre d'Initiatives Rurales en Sud-Charente). Adresse : CIRSC (Centre d'Initiatives Rurales en
Sud-Charente)
Mairie de Passirac 16480 PASSIRAC.
Administrateur du site :
Jean-Loup
Guédon
La copie et ou l'utilisation des textes, informations, images et illustrations présents sur ce site sont interdites sans l'autorisation formelle de l'association CIRSC. Concernant les documents gratuits téléchargeables en format pdf, seule est autorisée l'utilisation à des fins personnelles non lucrative. La duplication en nombre et ou la vente sont strictement interdites. Pour obtenir une autorisation éventuelle, veuillez écrire à l'association CIRSC ou envoyer un courriel au responsable du site. |
|
|
|
||